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| Conditions générales de vente |
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Préambule
Le site est la propriété de DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.
- Acceptation des conditions
Le site est la propriété de DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.
- Disponibilité des Articles
Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Bien que les bases de données soient régulièrement mises à jour, certains articles peuvent être provisoirement en rupture ou définitivement épuisés. En cas d'indisponibilité définitive d'un ou plusieurs articles après la commande, DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant informera le client dans les meilleurs délais pour lui proposer l'échange ou le remboursement du ou des articles.
- Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiquée. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par le client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le produit.
- Livraison
Après confirmation de commande, DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant s'engage à livrer toutes les références commandées par le client, dans la limite des stocks disponibles. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client.
France métropolitaine : la livraison des commandes est effectuée par la Poste, par courrier normal ou coliposte.
Pour les livraisons internationales, ces dernières sont effectuées via la poste française en utilisant le système Postexport, prévu à cet effet.
Les commandes sont expédiées dans un délai d'une semaine environ après validation de la commande. Ce délai est un délai moyen, donné à titre indicatif, le délai d'acheminement pouvant varier suivant la destination. En cas de retard de livraison, la responsabilité de DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant ne pourra être engagée.
En outre, sont considérés comme cas de force majeur déchargeant le vendeur de son obligation de livrer la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
- Prix
Les prix sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, incluant la TVA pour la France. Il comprend le prix des articles, les frais de manutention et d'emballage.
- Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant.
Les paiements s'effectuant par carte bancaire, et portant le sigle CB seront sécurisés. La solution en ligne MERCANET permet de régler via un serveur bancaire de la BNP dans un environnement sécurisé. Le N° de carte bancaire du client est donc dirigé vers les serveurs de la banque, le règlement s'effectuant directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que le N° est connu seulement du partenaire bancaire (BNP) de DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le centre de paiement bancaire concerné aura donné son accord. En cas de refus dudit centre, la commande sera annulée automatiquement et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. Les commandes effectuées par chèque ne seront validées qu'aprés réception de la somme dûes à l'ordre établie de la Librairie Un Autre Monde.
- Textes et photographies
Les photographies et textes reproduits sur le site et illustrant les articles n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant ne saurait donc être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
- Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. Les réclamations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation.
- Rétractation
Le client dispose d'un délai de sept jours, à compter de la réception des articles, pour user de son droit de rétractation et faire retour de la marchandise. Le colis devra être retourné par courrier, dans son emballage d'origine, en parfait état et accompagné de la facture correspondante à:
DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant - 4 rue aux fromages – 14000 CAEN.
Le ou les articles sera (seront) alors remboursé(s) dans un délai de vingt jours suivant sa (leur) réception par DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant, à l'exception des frais d'envoi et de retour qui restent à la charge du client.
- Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et pour l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant. De plus, DUMESNIL Julien Harold Thomas - Affaire personnelle commerçant s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Pour toute information ou réclamation, le service clients peut être contacté par mail à contact@un-monde-esoterique.com ou par téléphone du mardi au samedi de 10h à 13h et de 14h à 19h à ce numéro (+33) 2 31 50 21 07. |
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